Mentions Légales

Mentions Légales

Siège social

AT HOME
Christel Raulet
55100 Verdun, FRANCE

Contact

Téléphone : 0676677719
Email : contact@athome-deco.com ou athome1@sfr.fr

Représentante légale

Christel Raulet

Immatriculation

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro : SIRET 32718681300066

Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site athome-deco.com et les conditions d'utilisation du service par l'utilisateur.

Propriété intellectuelle
Le site athome-deco.com et son contenu est protégé par le droit en vigueur en France. La société ATHOME est le titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, vidéos, logos, etc.)
Le contenu reproduit sur le site athome-deco.com fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite par la société ATHOME, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

Données personnelles
La société ATHOME garantit à l'utilisateur un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.

Limites de responsabilité
La société ATHOME met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
La société ATHOME décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrés lors de l'accès au service.
La société ATHOME se réserve le droit d'interrompre ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison.
Pour toute prestation, le choix des supports, de leur nombre et des documents remis au client reste à l'entière décision de Christel Raulet et ne pourra en aucun cas être contesté. Aucun délai légal ne peut etre opposé a Christel Raulet, pour la remise des éléments et documents de tout projet. Les plans et projets ne sont pas contractuels. En cas de travaux, le client s'engage à se retourner uniquement et exclusivement auprès des entreprises qui effectuent les dits travaux et en aucun cas auprès de Mme Raulet. 
Toute prestation commandée est due dans son intégralité.

Hébergement
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Share by: